La mutation croissante des risques professionnels et le niveau de mobilité accrue des travailleurs rendent difficile la connaissance et la mémoire des expositions des salariés et incitent à mieux tracer les parcours et les expositions professionnelles. Face aux risques à effets différés, comme les substances chimiques cancérogènes, une organisation optimale de la traçabilité des expositions est aujourd’hui nécessaire.
Comme l’a indiqué Christophe Paris (Vandoeuvre-Les-Nancy), chargé de dégager les principaux messages des communications portant sur les méthodes d’évaluation et de quantification des risques à effets différés, les outils réglementaires utiles à la traçabilité des risques CMR sont désormais très nombreux ; certains s’adressent aux employeurs, d’autres aux médecins du travail ; mais quel que soit l’acteur considéré, la traçabilité s’applique dans deux champs, celui de l’individu et celui de la collectivité.
Le niveau collectif concerne le développement de systèmes d’enregistrement et de bases de données visant à fournir des informations scientifiques et technologiques sur les produits chimiques, les expositions, les risques et leur contrôle dans le contexte professionnel et les répercussions négatives sur la santé des travailleurs.
Le niveau individuel concerne le suivi du travailleur tout au long de sa carrière et au delà, afin de tirer les conséquences en termes de prévention, de suivi épidémiologique et de réparation.
On a vu apparaître de nouveaux types d’outils, tels que :
- la fiche individuelle d’exposition réalisée par le médecin du travail (correspondant au niveau de l’individu à la fiche d’entreprise qui liste les risques d’une collectivité) ;
- des systèmes informatiques permettant de faire le lien entre les différentes démarches réglementaires,
- et des sites web facilitant l’évaluation et la traçabilité d’un risque, soit directement soit indirectement, en permettant l’accès à des bases de données. Ces nouveaux outils n’occultent pas l’intérêt des mesures métrologiques ou biométrologiques.
Face à ce dynamisme et au foisonnement d’expériences, des obstacles demeurent :
- le risque de judiciarisation de cette traçabilité,
- les difficultés d’application de ces outils divers et variés,
- une redondance et parfois une divergence de ces expériences.
- Toutefois les obstacles majeurs sont liés à la nature même du risque cancérogène (considéré comme sans seuil par rapport à l’intensité de l’exposition, différé, grave et multifactoriel), au recouvrement existant aujourd’hui entre prévention et réparation, et surtout à la judiciarisation de cette démarche d’évaluation des expositions avec le recours en faute inexcusable.
Reste à déterminer plus clairement pour chaque outil le but recherché : l’information du salarié sur ses risques professionnels, la surveillance médicale du travailleur, son suivi post-professionnel ou post-exposition, la réparation ou la compensation... Ces objectifs ne sont pas superposables. Il nous faut définir le cadre de la traçabilité collective (avec la question de la judiciarisation) et celui de la traçabilité individuelle (curriculum laboris évolutif), la réflexion devant être menée en tenant compte des recommandations de la Haute Autorité de Santé.
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Rédaction